L’assurance Homme Clé: Assurance vie pour les entreprise

02 fév, 2009 Commentaires fermés

Savez-vous que 10% des faillite d’entreprise ont pour origine la disparition d’un homme clé, qu'1 entreprise sur trois ne survit pas à la disparition de son homme clé mais que seulement 25% des entreprises sont équipées en assurance homme clé.Face à ce constat les banques commercialisent depuis maintenant quelques mois un produit d'assurance  appelé:  Assurance Homme Clé.Derrière ce nom se cache deux assurances distinctes mais complémentaires comprenant l'assurance homme clé en elle-même et une assurance frais généraux. Savez-vous que ce type d'assurance était aussi une forme d'exonération.

A quoi sert une assurance homme clé?

Le but ouvertement avoué de ces assurances ou de cette ensemble d'assurance est d' assurer la continuité de l'activité de l’entreprise en compensant le préjudice qui résulterait de la disparition ou de l’absence prolongée de l'homme clé comme:
  • La diminution du chiffre d’affaires
  • Les dépenses de recrutement, de formation
  • Les frais de réorganisation
  • La diminution de la productivité des équipes
  • Assurer le remboursement des crédits bancaires
Une véritable assurance vie à destination des entreprises afin de protéger leur force de travail.

Assurance Homme Clé et Assurance Frais Généraux: quelle différence?

L'assurance Homme clé agit en cas de disparition définitive de l'homme clé (Décès et PTIA)L'assurance Frais Généraux s'applique lors de l'absence temporaire de l'homme clé (ITT)

Qui est l'homme clé dans votre entreprise?

Dans l'entreprise, l'homme clé peut être :
  • Le dirigeant
  • Un collaborateur exerçant une fonction vitale au plan commercial ou technique
  • Une personne chargée pendant une durée déterminée d'une mission importante telle que la réorganisation, la gestion, ou l'informatique.

Comment marche l'assurance homme clé ?

Comme une assurance vie classique l'organisme vous verse soit un capital prédéterminé en cas de décès / PTIA de l'homme clé;  soit vous rembourse les frais généraux ou de la rémunération du remplaçant en cas d'ITT.Fiscalité des cotisations

Fiscalité des Assurances: Exonérations grâce à l'assurance homme clé

Fiscalité des cotisationsLa règle consiste à déduire globalement les primes versées depuis l'origine, du résultat imposable de l'année du versement de la prestation.Cependant, notons que l'expert comptable ou financier de l'entreprise adhérente pourra prendre la décision de déduire annuellement les primes en fonction de son interprétation de la réglementation fiscale applicable.Fiscalité des capitaux versésLe versement du capital décès ou de l'indemnité constitue un profit exceptionnel pour l'entreprise.Le bénéfice exceptionnel peut être réparti par parts égales sur l'année de sa réalisation et sur les 4 années suivantes. Il doit être compris dans le bénéfice imposable dans les conditions de droit commun (impôts sur les sociétés / impôts sur le revenu).

Souscrire une assurance homme clé?

Faut-il donc souscrire à une assurance homme clé? Cela dépend de votre entreprise. La plupart des offres d'assurances proposées actuellement s'adaptent pas aux petites entreprises. Le capital souscrit (à protéger) et la plupart du temps trop élevé. Ainsi, PME ou TPE ne peuvent se permettre de payer mensuellement des indemnités exorbitantes.De plus comme toute bonne assurance qui se respecte, l'assurance homme clé met un certain temps avant de se débloquer. Il ne vaut mieux donc pas avoir de problèmes lorsque les créanciers sont justes derrière la porte.Avec la crise actuelle, verrons-nous prochainement des faits divers "arnaque à l'assurance homme clé" où des patrons peu scrupuleux souscriront des assurances homme clé sur des salariés puis les faire disparaître pour toucher la prime?crédit photo senimni

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